Hélène Bras - Cabinet d'avocats à Montpellier - Droit de l'environnement et droit publicHélène Bras - Cabinet d'avocats à Montpellier - Droit de l'environnement et droit publicHélène Bras - Cabinet d'avocats à Montpellier - Droit de l'environnement et droit publicHélène Bras - Cabinet d'avocats à Montpellier - Droit de l'environnement et droit public
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25 avril 2018
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Publié par Cabinet Avocats le 25 avril 2018
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  • Droit de l'environnement

La fin des hydrocarbures ?

La fin des hydrocarbures : changement de paradigme ou nouvel attentisme ? Dans la […]
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9 mars 2018
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Publié par Cabinet Avocats le 9 mars 2018
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  • Droit de l'environnement

Abrogation des permis d’exploration du gaz de schiste

Dans la revue Droit de l’environnement de février 2018, Hélène Bras a […]
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22 mai 2017
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Publié par Cabinet Avocats le 22 mai 2017
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  • Droit de l'environnement

Environnement : des changements dans la participation du public

Information et participation du public en matière d’environnement Visant explicitement la Convention […]
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17 mai 2017
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Publié par Cabinet Avocats le 17 mai 2017
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  • Droit public

Gestion du domaine public : les nouveautés

Domaine public et propriété des personnes publiques Sous l’influence directe du Droit […]
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15 mai 2017
bras-avocat-actualites-montpellier-droit-urbanisme-juridique-architecte
Publié par Cabinet Avocats le 15 mai 2017
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  • Droit de l'urbanisme

Droit de l’urbanisme : sécurité juridique et architecte

Urbanisme : Simplifications, sécurité juridique et importance de l’architecte Des mesures, en […]
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7 septembre 2016
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Publié par Cabinet Avocats le 7 septembre 2016
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  • Droit de l'environnement
  • Droit public

Gaz de schiste : Pas d’indemnisation pour la Société Schuepbach

Dans la revue Droit de l’environnement de juillet-août 2016, Hélène Bras a […]
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23 mai 2016
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Publié par Cabinet Avocats le 23 mai 2016
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  • Droit de l'environnement
  • Droit de l'urbanisme

Plans locaux d’urbanisme et préoccupations environnementales

Urbanisme et préoccupations environnementales Dans la revue Droit de l’Environnement d’avril 2016, Hélène Bras […]
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16 mars 2016
bras-avocat-montpellier-actualites-droit-environnement-gaz-schiste
Publié par Cabinet Avocats le 16 mars 2016
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  • Droit administratif
  • Droit de l'environnement

Exploration des gaz de schiste

Permis d’exploration des Gaz de Schiste Dans la revue Droit administratif de mars 2016, […]
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