12 octobre 2023Publié par Hélène Bras le 12 octobre 2023Catégories Droit de l'environnement Droit publicEoliennes, paysage et littératureToujours pas d’éoliennes à Combray [Cet article est en référence de l’article […]
28 août 2023Publié par Hélène Bras le 28 août 2023Catégories Droit de l'environnement Droit publicQu’est-ce qu’un déchet ?Déchets et biens en état d’abandon sur le terrain d’un particulier Par […]
1 août 2023Publié par Hélène Bras le 1 août 2023Catégories Droit de l'environnement Droit ruralPollution des milieux aquatiquesDans la Revue de Droit rural, d’août-septembre 2023, Hélène BRAS a publié un […]
25 avril 2023Publié par Hélène Bras le 25 avril 2023Catégories Droit de l'environnement Droit publicContenu illicite d’un contrat administratifAnnulation d’un contrat administratif pour objet illicite Par une décision n° 459834 […]
28 septembre 2022Publié par Hélène Bras le 28 septembre 2022Catégories Droit de l'environnement Droit rural EvénementsL’eau et l’agriculture – Congrès de l’AFDRMaître Hélène BRAS a été invitée à participer au Colloque organisé par […]
10 août 2022Publié par Hélène Bras le 10 août 2022Catégories Droit de l'environnement Droit publicPropagation de la brucellose et abattage de 170 bouquetinsL’arrêté du Préfet de la Haute-Savoie autorisant l’abattage des bouquetins est partiellement […]
23 juin 2022Publié par Hélène Bras le 23 juin 2022Catégories Droit de l'environnement Droit publicEoliennes et site patrimonial remarquablePas d’éoliennes à Combray Par un arrêt n° 20VE03265 du 11 […]
25 avril 2022Publié par Hélène Bras le 25 avril 2022Catégories Droit de l'environnement Droit publicLa bagasse est-elle un déchet ?De la distinction entre un déchet et un sous-produit : l’exemple du […]
11 mars 2022Publié par Hélène Bras le 11 mars 2022Catégories Droit de l'environnement Droit publicExploitation de carrière, trafic routier et sécurité publiqueL’autorisation d’extraction doit prendre en compte les conditions de circulation des camions […]
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